bonjour

Vu la particularité de mes produits que je mets en ventes (prix,taille,poids) .
je ne suis pas encore soumis à la TVA ,article de loi 293B ,donc je ne la comptabilise pas .

cela peut paraitre étrange non?
je peux cependant prendre en compte et calculer les frais d'expédition à mon client?

merci pour votre aide .

cordialement

Auteur	:	Anonyme
Lectures	:	1293
Création	:	2009-02-27

Anonyme a dit ...

Bonjour, Pourriez vous être plus clair dans votre question, quel rapport entre la TVA et les frais de port ? Si vous n'êtes pas assujetti à TVA vous n'avez pas à la calculer, c'est légal, pas de problème.
Pour les frais de port précisez votre demande, car personne ne pourra vous réponde
Bonne journée

2009-03-01

Rhinolophe a dit ...

Bonsoir,

Quel rapport entre la taille, le prix et le poids des articles pour être soumis ou non à la Tva ?

2009-03-01

Alain a dit ...

Je ne comprend pas tres bien votre question

La TVA

La Tva est la Taxe sur la valuer ajouter qui est a payer a l'etat

Toute independant doit la payer d'une facon ou d'une autre a l'etat non ?
apres le % TVA varie suivant les marchandises vendu

Si vous acheter a l'etranger vous n'ete pas soumis a la Tva ( pour les independant ) et biensur il faudra l'ajouter a votre prix une fois vendu dans votre Pays

Si vous acheter un object TVA comprise et que vous le vendez c'est comme si vous aviée deja payer une partie vue que la perssone qui vous a vendu l'object la payer a votre place

Le calcule de TVA sur le site se fait afin de placer les Pirx HT et ainsi les calculés de facon plus juste via a vis de l'envoie geographique

Aussi je ne voie pas le rapport entre la loi 293B qui parle du faite de bouger la TVA suivant le chiffre d'affaire et la dimension de vos envoie

2009-03-02

Anonyme a dit ...

bonjour

vous n'etes pas assujetie a la TVA , ca veux dire :
vous etes considèré comme un particulier, c'esta dire que vous achetez vos produits TTC ( avec des tarifs professionnels , attention les taxes varient suivants les pays ) , et vous revendez TTC ( taxes a 19.6 % )
vous ne remplissez pas la case dans l'administration de votre site
c'est simple NON
pour l'article 293B : c'est tres simple aussi :
vous devez faire apparaitre sur vos factures : TVA non applicable, article 293 B du code général des impots

voila cest tout

2009-03-02

Anonyme a dit ...

BONJOUR


Merci pour les commentaires sur ma question (tva,taille de mes objets à expédier..
je n'ai pas été limpide dans ma question .c'est vrai!
DONC je suis assujeti au taux de 5,5 % ,et au dessous de 32000 de vente pour l'année en cours je n'ai pas à calculer cette taxe .
Ce qui est simple oui .
Par contre je facture mes frais de port .
jai une question importante .

Mes objets seront expédiés dans un conditionement spécial (anti casse) et ce conditionement puis-je le facturer ? et commnet le faire apparaitre ?il coute assez cher.....
Je n'ai rien contre pour faire un jeste commercial (gratuit ) de ce coté la .

je vous remercie .
et souhaite etre plus claire cette fois -ci.

2009-03-02

Anne a dit ...

vous facturez bien ce que vous voulez, container, papier bulle, etc...
C'est vous qui décidez.
cdlt

2009-03-02