bonjour j'ai une question que j'ai poser 3 fois sur le forum kingeshop mai pour laquelle je n'est pas au de reponse ou on a détourné le sujet vers autre chose , es-ce que je suis obliger d'avoir un numero siret alors que je ne vend que des t-shirt sur mon site je n'est pas d'entreprise. svp repondé moi je vous en suplit.

Auteur	:	Anonyme
Lectures	:	1236
Création	:	2011-01-22

ecig-arette a dit ...

évidement, pour toute vente quel-qu'elle soit il faut un numéro de siret et donc être déclaré. sans quoi ce sera du travail au noir.

2011-01-22

Anonyme a dit ...

bonjour ou doi-ton ce déclaré

2011-01-22

Anonyme a dit ...

non je ne pense pas car sur le cite de la cnil il ya une case que tu peut cocher voila ce qu'il ya dessus : Cochez ci-contresi vous déclarez en tant que personne physique (à titre individuel) a partir du moment ou tu coche cette case ben il ne te demande pas le numero siret. quelqun pourait nous dire si dans le cas présent de vente de t-short nous pouvon coché cette case . cela aidera beaucoup de monde.

2011-01-22

Anonyme a dit ...

svp une reponse

2011-01-22

Chti a dit ...

Je regrette mais nous avons été plusieurs à répondre. Il se peut que vous ne soyez pas venu sur le forum depuis un certain temps et de ce fait votre question est loin...Je vous disais, si vous souhaitez vendre vos articles sur un site boutique vous devrez vous soumettre aux diverses obligations que ce soit votre numéro siret, celui de la cnil , votre numéro de téléphone. Par contre, je vous avais écrit que s'il sajissait d'une vente très aléatoire autant le faire par des annonces sur des sites pour particuliers.

2011-01-22

KAGOUN a dit ...

je pense que sur le site de la cnil vous pouvez vous enregistrer en tant que personne physique si vous avez un site internet non dédié à la vente, par exemple un blog, site d'association ou autre, ou les gens sont susceptibles de vous transmettre leurs coordonnées. mais à partir du moment ou vous vendez vous devez vous inscrire en tant que professionnel et obtenir un numéro de siret

2011-01-22

Chti a dit ...

Bjr Kagoun, Pour associations, blogs, il n'y a pas à faire de déclaration à la CNIL il y a exemption.

2011-01-23

KAGOUN a dit ...

ok merci chti en effet pas d'obligation cnil concernant ces domaines, je tenais à faire comprendre la différence entre site de vente et autres, dans le cas dont nous parlons je précise à anonyme que pour vendre il vous faut un numéro de siret, donc être déclaré, et si vous vendez via un site il faut un numéro cnil car vous etes susceptible de traiter des données personnelles

2011-01-23

Chti a dit ...

Mais pour le numéro CNIL il y a énormément de boutiques qui ne le mentionnent pas du tout. Est ce que les clients vont s'intéresser a cela. J'ai souvent acheté sur la toile, jamais je ne me suis intéréssé à ce numéro CNIL mais pour faire comme certains je suis en conformité car gratuit.

2011-01-23

KAGOUN a dit ...

en effet je ne pense pas que le mentionner soit une priorité, comme chti également fait pour être en conformité

2011-01-23