Qui a reçu les impots foncière des entreprises
moi oui ça fais mal le montant

date limite de paiement le 15 decembre

quelqu'un sais si on peux payer en plusieurs mois ou en 3 mois car avant le 15 décembre c'est dur merci
Auteur : Anonyme
Lectures : 2000
Création : 2011-11-05
Anonyme a dit ...
Bonjour,

Le paiement en plusieurs fois et possible il faut pour cela mettre en place un échéancier , pour cela contacter votre centre des impots
2011-11-05
Anonyme a dit ...
Je suis auto dépui 2010 je vais la recevoir aussi?
Merci
2011-11-05
Anonyme a dit ...
Est ouais, taxe froncière (404.00€) l'état veut même nous prendre notre culotte.. :'( ils nous bouffent !!
2011-11-05
Anonyme a dit ...
Attention cette taxe ne concerne pas tout le monde seul les personnes eyant réaliser un chiffre d affaire faible sont exonéré et recoivent leur avis d imposition a 0 euros
2011-11-05
Anonyme a dit ...
Quand on travaille depuis chez soi, on ne la paye pas, il me semble?
2011-11-05
Zoé a dit ...
moi 422 je vais lundi au centre des impôts, voir pour un échéancier de plus!!!
2011-11-05
Anonyme a dit ...
Bonjour à tous.

Auto-entrepreneur ? pas de taxe foncière l'année de création de l'entreprise et les 2 années suivantes.
Reportez vous au site portail de l'auto-entrepreneur.
http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm#Fiscalite5
2011-11-05
Anonyme a dit ...
Attention cette taxe ne concerne pas tout le monde seul les personnes eyant réaliser un chiffre d affaire faible sont exonéré et recoivent leur avis d imposition a 0 euros
2011-11-05
Anonyme a dit ...
moi je travail chez moi j'ai pas beaucoup vendu mes j'ai reçu la suprise a midi dans la boite au lettre 529€ a payer alors que je vend pas beaucoup vive la surprise pffffffff pour un auto entrepreneur
2011-11-05
Anonyme a dit ...
j'ai oublier de preciser que mon auto entrepreneur a était ouvert en 2010 par la chambre des commerces et il me demande de payer 529€
2011-11-05
Yves a dit ...
Bonjour,
Il faut bien se renseigner car il y a eu des aller-retours du gouvernement:
Les autoentrepreneurs étaient exonérés pendans 3 ans (année de création plus deux ans) de la taxe professionnelle. La taxe professionnelle a été supprimée et cette nouvelle taxe a été créée. Ne s'appelant plus taxe professionnelle, certains services des impôts ont décidé que tous le monde devait la payer y compris les autoentrepreneurs. Devant la levée de bouclier, C. Lagarde et Lefebvre ont décidé d'exonérer les autoentrepreneurs, mais seulement ceux qui avaient opté pour le prélèvement libératoire (donc règle de la feu taxe professionnelle). Ensuite devant la grogne, ils ont dit que les autoentrepreneurs qui ont un chiffre d'affaires nul seraient exonérés.
En résumé, les autoentrepreneurs qui ont opté pour le prélèvement libératoire et qui satisfont aux conditions requises, sont exonérés 3 ans (l'année de création + 2 ans).
Pour les autres, ils doivent la payer sauf si leur chiffre d'affaires est nul, et je crois que c'est valable uniquement 3 ans.
Il y a des sites dédiés où tout cela est bien expliqué, et mieux vaut se tourner vers les sites officiels pour une info à jour.
Donc normalement, ceux qui ont un début d'activité en 2009 et bien sûr après, ET qui ont opté pour le prélèvement libératoire, ne doivent pas payer.
Attention aussi: ceux qui exercent leur activité chez eux, doivent payer dans les mêmes conditions que je viens d'expliquer. Pour mon cas perso: autoentrepreneur depuis juin 2009, ayant opté pour le prélèvement libératoire et exerçant chez moi, je suis exonéré pour la dernière année (je viens de recevoir l'avis) et l'an prochain c'est un peu plus de 500 euros que je devrai payer (ce qui correspond au minimum de cette taxe ou "contribution").
J'espère n'avoir pas été trop long (si??) et surtout avoir pu en aider quelques uns.
Bon dimanche à tous
Yves
2011-11-06
Tex a dit ...
Beaucoup de taxes sont réclamées à tort, si vous etes AE vous ne la payez pas pendant 3 ans (sous reserve que vous ayez opté pour le versement libératoire de l'impôt).
Donc faites une réclamation si vous etes dans votre bon droit.

ps : le paiement de la taxe n'a rien à voir avec le montant du CA comme j'ai pu le lire ici
2011-11-06
Anonyme a dit ...
Bonjour,

juste vous rappeler que au bout de 3 ans en étant auto entrepreneur si vous n'êtes pas capable de régler cette taxe grâces aux bénéfices de votre entreprises, c'est que celle ci ne fonctionne pas !
L'AE est un tremplin qui facilite la création d'entreprise si au bout de ans vous n'avez pas ou quasi pas évoluer c'est qu'il faut se poser des questions non ?
2011-11-06
jéré a dit ...
j'ai fais le prélèvement libératoire les impots mon dit que l exonération etait de 2 ans et que cette année je devez payer sinon risque de poursuite voila ce que ma répondu le centre des impots

et j'ai pas trop envie d'avoir de soucis donc je n'est sais pas quoi faire

mes dans le doute je vais qd mm demandé un échancier

mes je sais pas si apres je vais continuer l'auto entrepreneur ou me récilier et mettre au nom de ma conjointe
2011-11-06
Magali. a dit ...
Yves,
Le montant que vous donnez, c'est celui qui apparait sur votre avis 2010, information : cotisation minimum ?
Je voudrais savoir à quoi m'attendre l'année prochaine.
Magali.
2011-11-06
Yves a dit ...
Bonsoir,
Voici un extrait des modifications votées par le sénat:
Lors de l'examen du projet de loi de Finances pour 2011, les sénateurs ont adopté deux amendements concernant les auto-entrepreneurs, dont un qui officialise l'aménagement du régime de la cotisation foncière des entreprises décidé par Bercy début décembre 2010.
l'article 1464 K du Code général des impôts est modifié par l'article 66 septies du projet de loi afin d'étendre l'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) à tous les auto-entrepreneurs pendant les trois premières années de leur activité.
le texte assujettit les auto-entrepreneurs à la formation professionnelle, à compter de 2011, comme les autres travailleurs indépendants. La contribution à la formation professionnelle sera calculée en pourcentage du chiffre d'affaires (0,1% du chiffre d'affaires en achat-revente, 0,2% en services et professions libérales, 0,3% pour les artisans). Seule inconnue : la mise en application de cette cotisation.
Selon le même projet de loi de finances, les seuils de chiffre d'affaires seront en 2011 de :
81 500 euros HT pour une activité d'achat / revente (Ventes de marchandises - Micro-BIC)
32 600 euros HT pour une activité de prestations de services (Micro-BNC)
Les sénateurs ont aussi validé l'obligation de déclaration : vous devrez déclarer tous les mois ou tous les trimestres votre chiffre d'affaires, même si celui-ci est nul.
Deux autres points sont à mentionner :
la loi raccourcit de 36 à 24 mois civils et de 12 à 8 trimestres civils consécutifs la période pendant laquelle un travailleur indépendant qui a opté pour le régime de l’auto entrepreneur peut continuer à en bénéficier en n’ayant réalisé aucun chiffre d’affaires ou de recettes.

On ne peut donc rester autoentrepreneur si on ne réalise pas de chiffre d'affaires pendant deux ans.
Vous trouverez les infos ici: http://www.federation-auto-entrepreneur.fr/ce-qui-change et vous pouvez consulter les articles du code des impôts sur les sites du gouvernement ou en contactant le centre des impôts.
Pour répondre à Magali, oui c'est bien noté "imposition sur kla base minimum", mais ce minimum est fixé par le conseil municipal ou l'établissement public de coopération intercommunal. Cela doit donc varier selon les communes...
Bonne soirée
Yves
2011-11-06
Anonyme a dit ...
le minimum et 400€ et celà peu allez jusqu'a 2000€ tout depend de votre mairie si c'est une ville bien aisé c'est la mairie qui décide de ça donc y a pas de baréme
2011-11-06
julie a dit ...
comment ce retirer de auto entrepreneur svp
2011-11-07
Zoé a dit ...
voila j'ai été au centre des impôts ce matin
pas de taxe sur l'entreprise pour ceux qui y sont depuis 2009
a condition d'avoir fait le RSI c'est a dire les règlements par trimestres des charges (12/100)
allez aux impôts avec votre relever du RSI et tout serra fait immédiatement
2011-11-07
cc a dit ...
bonjour,

je l'ai reçu ce matin 0 € vu que je suis auto-entrepreneur depuis 13 mois !
2011-11-07
jéré a dit ...
je vient dit aller avec la feuille du rsi merci bcp pour votre aide j'ai eu peur

mes par contre il mon clairement prévenue que l'an prochain j'y est droit je pense faire un changement de siret sinon c'est chaud
2011-11-07
Anonyme a dit ...
bonjour a tous moi j'ai rien reçu
2011-11-07
Zoé a dit ...
ils m'ont dit qu'il ne fallait pas anticiper car il y aura des changements d'ici l'année prochaine!!
2011-11-08
Anonyme a dit ...
merci

je suis auto depuis 11/07/2010

je règlements par trimestres les charges
et jai recue 450 de taxes
ce pas normal???
merci

2011-11-08
Zoé a dit ...
non c pas normal ;tu dois te rendre au centre des impôts et la ils vont annuler ta facture. mais il faut y aller car cela ne se fait pas automatiquement
2011-11-08
julie a dit ...
pour ce de 2009 l'an prochain il faudra payer donc prennez vos precotion a l'avance
2011-11-09
julie a dit ...
ok merci
2011-11-09
Anne a dit ...
Bonjour,
Je me joins à vous car je viens de découvrir une belle surprise de 633€ dans ma boite aux lettres....
Je trouve admirable les décisions de l'état au sujet d'une taxation sous 3 ans. Ma boutique n'a que 2 ans. Je suis plus perdante dans cette histoire, l'état a tout compris à la façon de favoriser la création d'emplois et d'entreprises...
Profitez-en pour vider mes stocks! Sous peu ma voutique n'existera plus, et adieu le statut d'entrepreneur...

www.metalnroses.com
2011-11-10
Yves a dit ...
Anne, faut pas t'énerver comme ça! toutes les entreprises payent des charges et on a la chance avec ce statut d'autoentrepreneur d'être exonérés 3 ans (l'année de démarrage + 2 ans) et de ne payer des charges sociales et impôts sur les bénéfices que quand on réalise un chiffre d'affaires... Si ça ne fait que deux ans que tu exerces, tu dois aller voir ton centre des impôts qui va t'annuler cette facture. Par contre l'an prochain, il faudra payer.
Bon courage et n'abandonne pas comme ça!
Yves
2011-11-10
julie a dit ...
je recherche la chance avec ce statut d'autoentrepreneur d'être exonérés 3 ans

c'est bien 3 ans ok

mes 3 ans et qd mm trop peu pour ce faire une bonne clientèle pour pouvoir payer leur impots

franchement c'est trop peu donc la plupart arrive au 3 ans ok mes ferme aprés donc retour a la casse départ
2011-11-10
Anonyme a dit ...
Bonjour

Et on paye pour rien ,beaucoup ne le savent pas mais avec ce statut ,pour que ça compte pour la retraite il faut déclarer minimum 6000 euros par trimestre sinon ça ne compte pas ! il faut vraiment lire entre les lignes
2011-11-10
Anne a dit ...
Je reviens avec d'autres nouvelles.
ma situation: auto entrepreneur depuis 1 ans tout juste et taxe foncière à payée... Tous les documents disent que j'en suis dispensée pendant 3 ans.
J'ai appelé les impots ce matin: je n'ai pas été enregistrée comme auto-entrepreneur par la chambre de commerce, juste en créateur d'entreprise, du moins au niveau de leur informatique, car j'ai tous les documents en ma possession.
Je leur écrit une réclamation, je vous tiens au courant!
2011-11-21
Anonyme a dit ...
bonjour comment cela ce fait que je reçois rien cette année
je suis auto depuis bientôt 2 ans l'année derniere j'ai recu zéro sur ma feuille et cette année encore rien recu
2011-11-21
Patrick a dit ...
Allez sur le site officiel et faire une déclaration de radiation
Site: http://www.lautoentrepreneur.fr/
ensuite à gauche cliquer sur modifier ou cesser son activité puis suivre les indications.
Patience il faut aussi envoyer un courrier c'est indiqué dans la démarche.

Pour la taxe CFE, cvaf,cet écrire au service des impôts des entreprises.
Si vous avez opté pour le prélèvement libératoire vous bénéficiez de l'exonération les 2 premières années de votre activité (confirmé par courrier réponse de l'agent principal des impôts)
Bon courage.
2011-11-21
Anne a dit ...
(Suite)
Bonne nouvelle!
Je suis dispensée tout compte fait de ta CFE!
Je n'avais pas été considérée comme auto-entrepreneur par les impots.
Pour ceux qui comme moi ont reçu cette taxe à payer sans être autoentrepreneur depuis 3 ans, vous êtes peut-être dans le même cas que moi: écrivez aux impots.
Bonne journée :)
2011-11-28
Anonyme a dit ...
Bon alors concrètement, on est exonéré pendant 2 ou 3 ans????
2011-11-28
Yves a dit ...
Bonjour,
c'est deux ans plus l'année de démarrage.
Par exemple, si vous avez démarré votre activité en juillet 2009, vous êtes exonéré jusqu'à fin 2009, puis les deux années suivantes donc 2010 et 2011. En 2012 il faudra payer...
Bonne soirée
Yves
2011-11-28
Anonyme a dit ...
Merci Yves
2011-11-29
Alisier a dit ...
Bonjour

Si vous aviez le statut d'artisan et que vous êtes passé auto-entrepreneur vous ne

payez pas l'année de démarrage mais ensuite vous payez (exo si'il y a 3 ans de

délai entre artisan et auto entrepreneur)

Bonne journée

AJ
2011-11-29
Pitoufo a dit ...
Bonjour,
La nouveauté cette année est de ne pas exonérer les personnes inscrites à un autre régime avant leur inscription en auto-entrepreneur.
J'étais en micro entreprise de 2000 à fin 2008, je me suis inscris en auto-entrepreneur en janvier 2009 avec prélévement libératoire de l'impot.
Les impots m'ont exonéré (aprés demande) de la taxe en 2009 et 2010 mais pas en 2011 puisque ce n'est pas une création mais un changement de régime.
Je dois payer la taxe cette année (318 € taxe minimum à Chambéry).
Bon courage à tous.
HP
2011-11-30
Anonyme a dit ...
La taxe foncière n'est pas valable pour les auto entrepreneurs, c'est une erreur des impots, ils l'ont signalés ce jour sur TF1 aux infos, donc, il ne faut pas payer, les autoentrepreneurs sont exemptés de cette taxe, à moins que vous exercier dans un local autre que votre domicile
HA
2011-11-30
Anonyme a dit ...
Bonjour,
Ayant créé mon entreprise en régime micro-social (mais pas auto-entrepreneur) durant l'année 2010, dois-je payer cette CFE ou suis-je exonéré et pendant combien de temps ?
Merci pour vos réponses.
2011-11-30
Anonyme a dit ...
Bonsoir,

quelqu'un a-til eu les bonnes infos et peut-il résumer simplement tout ca qui est dit dans ce post ?

l'exonération de 2+1 an concerne-t-elle tous les autoentrepreneurs ou juste ceux qui ont opté pour le prélèvement libératoire ?

quelqu'un peut-il confirmer que tous les auto-entrepreneurs sont finalement exemptés de cette taxe ? (forum sur le sujet ou article...)

Merci d'avance !
2011-11-30
Anonyme a dit ...
Je viens de trouver la réponse à mes questions (et les vôtres) Voici un article super clair sur le sujet.......... en gros y'a rien à payer pour quiconque pendant les 3 premières années d'activité et comme le statut date de 2009, personne ne doit payer cette année ! Pour ceux qui ont payé l'année dernière comme moi, vous pouvez même demander le remboursement à votre centre des impôts ! Dormir sur une bonne nouvelle ça fait tjs du bien !

voici le lien :

http://aide-creation-entreprise.info/CET-CFE-auto-entrepreneur
2011-11-30
koumy a dit ...
Bonjour,
Bon ma question fasse a ce débat et pour contrer ma défaite fasse a l'état et ainsi eviter d'avoir a payer si je ne vends rien :
>ai je le droit de résilier mon statut d'auto entrepreneur tous les 3 ans et de me réinscrire comme tel après où pas ??? Est ce consideré comme de la fraude ou pas ??

C'est la poisse tout ça !!!

Merci d'avance pour les réponses

K.
2011-12-01
a dit ...
Bonjour,

Voici un lien du site APCE (excellent site au passage que j'ai lu et relu des dizaines de fois avant de choisir mon statut d'EI - Entrepreneur Individuel -, mais pas AE justement). Il doit pouvoir répondre objectivement à bon nombre d'entre vous qui avez choisi ce statut d'AE.

http://www.apce.com/pid199/questions-frequentes.html?idfaq=5409-5412

Il est bien stipulé que l'AE est exonéré de cette taxe l'année de création et les deux années suivantes. Le CA ne rentre pas en ligne de compte.

En 2009, j'avais lu aussi sur ce site, que cette CFE pouvait varier de 270 € à plus de 2000 € selon la commune dans laquelle vous exercez votre activité. C'est bien la commune qui perçoit cette taxe et il est impossible d'en connaître son montant avant, aucun organisme ne peut vous répondre : j'ai démarché auprès de : CDI, Préfecture, RSI, CCI, CFE et Mairie.

Le statut d'AE n'est pas forcément le statut juridique le plus intéressant en fonction de votre situation. En EI vous êtes exonéré la première année ensuite il faut payer, mais suivant vos autres régimes (TVA en franchise ou non par exemple), bien d'autres paramètres sont à prendre en compte avant de se lancer en AE.
Je vous invite vraiment à parcourir ce site apce tranquillement à l'adresse : http://www.apce.com/

Il répondra à la plupart de vos questions de manière simple et sûre, avec des infos à jour.

Cette CFE, Cotisation Foncière des Entreprises, taxe une partie de mon logement sur lequel je paie déjà la taxe foncière "classique", merci l'ETAT.

Juste un conseil, si vous n'êtes pas à 68 € près, pensez à vous inscrire auprès du RCS (Registre du Commerce et des Sociétés), cela peut être beaucoup plus adapté et moins coûteux en cas de modification après, et c'est gage de sérieux !

Cordialement,
2011-12-01
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