Bonjour,
Je vends des legos, est-ce que je dois payer une taxe pour la marque ?
Je n'ai jamais eu de réponse convaincante alors je voudrais savoir si l'on vend un produit par exemple pour mon cas : lego doit-on payer l'utilisation de la marque si l'on est auto-entrepreneur ?
Et combien pourrais coûter ces frais ?

Merci de vos futures réponses

Auteur	:	Sébastien
Lectures	:	1510
Création	:	2014-05-04

meandbobby a dit ...

Bonjour,
à preuve du contraire non.
En effet, dans le cas contraire, nous serions tous obligé de verser des royalties aux fabricants!
Par contre, dans le cadre d'une utilisation autre (type création d'une forme nouvelle de type LEGO, création d'une BD, d'un film 3d,...), évidemment oui.
Nous payons tous le copyright au moment de l'achat.
Bonnes ventes.

2014-05-04

Seb a dit ...

Si vous vous fournissez auprès d'un distributeur autorisé de "légo" pas de problème, dans tous les autres cas vous êtes en infraction et la marque peut vous attaquer.

2014-05-04

moulinkeks a dit ...

Attention vous pouvez aller en prison
( 5 à 12 ans de prison) cela dépend de la grandeur de la boite de légo

2014-05-04

Sébastien a dit ...

Vous dites que si je me fourni à lego je n'ai pas besoin de payer ??

2014-05-05

seb a dit ...

Vous n'aurez jamais rien à payer, ça ne marche pas comme ça, vous êtes censé acheter auprès d'un "distributeur exclusif" de légos pour la France, si vous les achetez en France par un autre circuit vous êtes en infraction et la société légo ne se génera pas pour envoyer son avocat. (à condition que vous vendiez un certain volume quand même ...)
Dans tous les cas contactez les :
LEGO France

Service Clients
15/17 rue Vivienne
75 002 Paris
France

2014-05-05

cécile a dit ...

@ sébastien,

ce que seb veut vous dire, c'est que si vous achetez le produit original, il n'y a pas de soucis.

Si vous vous fournissez à l'étranger ( souvent Chine ) et que ces produits sont des contrefaçons ou des copies, vous risquez des ennuis, et vous ne pouvez pas utiliser le nom légo.

Vous devez être sûr de votre fournisseur et des produits que vous vendez.

2014-05-05

Yvon a dit ...

Bonjour,

Si vous achetez officiellement ces produits, vous pouvez les vendre en toute légalité.

Vous gardez vos factures d'achat et vous pourrez justifier si quelqu'un doit vous demander des comptes.

Et si vous achetez chez un grossiste, lui saura vous informer. S'il vous le vends, c'est qu'il en a le droit et que vous pourrez à votre tour faire de même

N'ayez pas de crainte

Yvon

2014-05-05

Sébastien a dit ...

Super, merci pour vos réponses complètes !

2014-05-05

Carolulu30 a dit ...

Bonjour
Si par curiosité on les achete sur Amazon? La on est en tort?
merci
Ludivine

2014-05-18