Est-ce légal d'ouvrir une boutique en ligne ?
bonjours je voulais savoir si d ouvrir une boutique en ligne est legal ou non, quels sont les risques juridiques?? que doit t-on declarer?? a qui??

merci de votre comprehension et surtout merci d y repondre avec des preuves a l apui.

Auteur : Metatrick
Lectures : 1496
Création : 2009-03-25
Anonyme a dit ...
Bonjour,

Vous pouvez ouvrir une boutique mais il faut être en règle avec les lois de votre pays. En France le travail au noir est illégal, les médias en parle assez souvent comme ça je pensais que tout le monde le savait...
Pour répondre à votre question, une boutique en étant déclarer c'est légale, une boutique en vendant au black ça ne l'est plus. En France, acheter pour vendre c'est du commerce et donc vous devez le déclarer à l'état qui veut sa part..
Le meilleur intermédiaire pour se déclarer ou du moins se renseigner c'est la chambre de commerce.

Bonne chance
2009-03-25
metatrick a dit ...
merci bien pour c est renseignement. On peux vendre ce que l ont veux?
2009-03-26
Anonyme a dit ...
Bonjour,

Vous pouvez presque vendre tout ce que vous voulez. Si vous avez une idée renseignez vous. Mais par exemple pour vendre des bijoux précieux il faut être bijoutiers et déclarer ses métaux précieux auprès de certains organisme. Pour vendre des objets d'occasions genre brocante il y a aussi des règles spécifiques à respecter... etc..

Cordialement
2009-03-26
KingEshop a dit ...
Bonjour,

Vous pouvez vendre les produits que vous voulez dans la mesure ou vous respectez nos termes et conditions que voici :

http://www.kingeshop.com/Termes-et-conditions-online-vente-cbiaaaaaaaaa.asp

Cordialement,

L'Équipe KingEshop.
2009-03-27
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