Contrefaçon
Je reformule ma demande pour la seconde fois, car comme par hazard mon premier message n'a pas été publié

merci de regarder le site www.**********.com que vous hébergez, ce dernier propose des produit réalisés avec des images provennant de marque déposé,

vu le prix pratiqué et le prix des licences, je craint fort que ce dernier ne possède pas ces autorisations.

En tant qu'hébergeur, vous vous devez de vérifier le contenu des site que vous héberger, et en cas de contenu douteux de faire les vérifications auprès du webmaster du site.

http://fr.jurispedia.org/index.php/Responsabilit%C3%A9_de_l%27h%C3%A9bergeur_de_contenus_sur_l%27internet_(fr)


merci
Auteur : Anonyme
Lectures : 763
Création : 2010-12-14
KingEshop a dit ...
Bonjour,

Le site en question utilise son propre nom de domaine, affiche un numéro de SIRET, une adresse commerciale et un numéro de téléphone.

La fonction de ce forum est de venir à l'aide des marchants sur des aspects techniques dans la construction de leurs boutiques.

Si vous voulez effectuer une plainte, S.V.P., écrivez-nous à info@kingeshop.com, identifiez-vous et expliquez nous en détails les raisons qui vous poussent à croire que le type de produits vendus par ce marchand c'est de la contrefaçon.

Cordialement

L'équipe KingEshop
2010-12-14
Anonyme a dit ...
Il vous faudrait être plus explicite pour que tous de ce forum puissions en savoir plus. Maintenant, si un site se mettait à vendre des contrefaçons je ne sais si l'hébergeur en soit responsable. L'hébergeur offre ses équipements et espaces disques en fonction de ses conditions d'admissions dont chaque utilisateur côche pour acceptation. Je doute réellement qu'un hébergeur ne pouvant vérifier des milliers de sites hébergés sur ses serveurs puisse être mis en cause juridiquement parlant. Toutefois, lui signaler un abus via un mail ou tout autre moyen qu'un forum est le meilleur procédé.
2010-12-14
Anonyme a dit ...
y a toujours des gens jaloux car leur site fonctionne pas en anonyme en plus
vivai pour vous pas pour les gens
2010-12-14
Anonyme a dit ...
Je pense que la personne parle pour moi dans ce cas merci de nous contactez dans ce cas nous vous transmettrons, les licences acquise seulement si vous faite partie d'une juridiction de droit dans le cas ou votre demande serais autre que cela une plainte sera déposer pour dénonciation calomnieuse sans fondement car les licences acquise au prix de ne vous regarde pas de plus le prix appliquer vous regarde pas non plus aucune
2010-12-14
Anonyme a dit ...
Qui êtes vous pour vous permettre de dénoncer les gens comme cela?
2010-12-14
Anonyme a dit ...
Que je sache les gens vendent au prix qu'ils le souhaitent non ?

Alors pourquoi vous etes jaloux ...
2010-12-14
LOLO a dit ...
Deja dites nous qui vous etes ? moi je pense que vous etes une personne jalouse qui ne vend pas sur sont site ou alors je ne voi pas l'interet de faire ca .....
2010-12-14
Anonyme a dit ...
Bonjour,
Juste pour info les gens peuvent appliquer les prix qu'ils veulent du moment qu'il vendent pas à perte.
Cordialement
2010-12-14
Anonyme a dit ...
vendre a perte autan pas vendre du tout c'est logique ça
2010-12-15
a dit ...
En quoi cela vous regarde ?! occupez vous de votre site pas de celui des autres !
2010-12-15
Fleur a dit ...
pffff!!!!
quand les français seront main dans la main il tombera des crapaux!!
c'est malheureux mais on reconnait dans ce message(d'Anonyme 1) la mentalité française,
70% sont plus heureux de voir les autres dans la M...ouise plutôt que d'aider

2010-12-15
fred25 a dit ...
Bien dit fleur je suis bien d'accord avec vous et rejoint les commentaires sur ce sujet
occupez vous pluto de votre site monsieur l'anonyme


Fred du 25
2010-12-15
tex a dit ...
Aux Etats-Unis on est heureux de voir qqn réussir :)

Cela dit l'hébergeur peut couper le service en cas de plainte d'un tiers qui se sentirait lésé par le site en question, mais il faut prouver qu'il y a bien infraction car sinon on coupe tout ce qui bouge...
2010-12-15
Anonyme a dit ...
Au premier Anonyme qui se plaint, comme King, je ne vois pas pourquoi tes posts devraient être publiés, même celui-ci !
Quand on détient un brevet, une marque ou une exclusivité (de plus en plus rare en CEE), et bien on le fait valoir par les bons moyens.
Quand on ne détient rien, on peut faire le bon citoyen en dénonçant, le moyen le plus simple, si on est dans son droit, est de s'adresser à la marque, qui fera la démarche.
Si elle ne fait rien : problème clos.
2010-12-15
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